Déposée le 16 décembre 1977 par monsieur Jean ARLES des ARNAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Marseille),
la marque française « L MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Jean ARLES des ARNAS domicilié(e) 167 rue Paradis, 13006 MARSEILLE. - France.
La marque L MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1037581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque L MOUSSE est expirée depuis le 16 décembre 1987.
Jean ARLES des ARNAS a également déposé les autres marques suivantes : SANG ARLES
Monsieur Jean ARLES des ARNAS - 167 rue Paradis, 13006 MARSEILLE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-032
Poudre moussante culinaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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